Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVIGAM
Société Pour La Protection De l'Agriculture, (S.A.)

Numéro de dépôt :
1583974
Date de dépôt :
29/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2000

Présentation de la marque NOVIGAM

Déposée le 29 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) Société Pour La Protection De l'Agriculture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVIGAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Pour La Protection De l'Agriculture domicilié(e) 1 avenue Newton, 92142 Clamart - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France.

La marque NOVIGAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVIGAM est expirée depuis le 29 mars 2000.

Société Pour La Protection De l'Agriculture a également déposé les autres marques suivantes : SOPRACORB , ALDROSOL , AZO COL , DINAGRONE , SOLGAMM , RUSTENDOR , SOPRAL , DINORSOL , SOPRAX , GAMMEXOL


Société Pour La Protection De l'Agriculture, (S.A.) - 1 avenue Newton, 92142 Clamart - France


le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Engrais artificiels et naturels, substances chimiques pour l'agriculture et l'horticulture; insecticides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.